MENTIONS LEGALES Conformément aux dispositions de l’article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site internet les présentes mentions légales. GENERALITES Le site internet VOSGESNEIGE, ci-après « le Site internet » est accessible à l'adresse http://www.vosgesneige.com/ . Il est édité par la société VOSGESNEIGE, dont les éléments d’identification sont les suivants : - Raison sociale : VOSGESNEIGE - Siège social : 42 Chemin des Abeilles 88200 GERARDMER - RCS Epinal n° B 845 288 588 - Capital social : 35.000 € Le directeur de la publication est Monsieur Sébastien BOURGEOIS, adresse e-mail de contact : contact@vosgesneige.com L'hébergement du site est réalisé par la société Magix , ayant son siège social au Quedlinburger Straße 1 10589 Berlin Allemagne Le site a vocation à mettre en avant l’activité de locations touristiques des chalets appartenant à la société VOSGESNEIGE. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET Par l'accès, la navigation ou l'utilisation du site internet, l'internaute, ci-après « l'Utilisateur » reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et accepte d'être soumis aux présentes mentions légales. ACCES AU SITE INTERNET L'accès au Site internet est gratuit, les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication restent à la charge de l'Utilisateur, selon les conditions et modalités fixées par les fournisseurs d'accès à internet. En ce qui concerne plus généralement l'accès au Site internet, le fait d'accéder ou de se maintenir de façon frauduleuse dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un système informatique ou d'en modifier frauduleusement les données constituent des délits passibles de sanctions pénales. En utilisant le présent Site internet, l'internaute s'engage par conséquent à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants. CONTENU DU SITE INTERNET L’Éditeur du Site internet se réserve le droit de modifier le contenu, les informations et la présentation de son site internet et décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages de son site internet. Par ailleurs, la responsabilité de l’Éditeur ne saurait être retenue pour une décision prise sur la base d'une information contenue ou présente sur le site internet. Les informations publiées sur ce site internet n'ont pas de caractère contractuel, la responsabilité de l’Éditeur ne pourra par conséquent nullement être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE. L’Editeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet et résultant, soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux conditions techniques pour y accéder, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. L’Editeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site internet. En présence d’espaces interactifs sur le site internet à la disposition des utilisateurs, c’est-à-dire offrant la possibilité de poser des questions dans un espace contact, l’Éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’Éditeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…). 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